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[Polux]

Bonjour.

Je suis Belge et j'ai acheté en France une Mini sans certificat de conformité... Le dernier propriétaire n'en avait pas.
Il me manque ce dernier document pour pouvoir passer la voiture au contrôle technique belge. (indispensable pour me faire assurer...)
Pouvez-vous me dire à qui je dois m'adresser en Belgique pour pouvoir obtenir ce document ?
L'obtention de ce document me semble ambiguë compte tenu du fait que ce document a été harmonisé par l'Europe dans les années 90' mais mon véhicule date de 86'. De plus, pour trouver des concessions Austin Mini en 2009 pour obtenir le COC, ça m'a l'air difficile...

Il me tarde de pouvoir rouler avec... en toute légalité

Merci d'avance pour vos réponses !

Polux

PS: A la lecture de quelques messages, chouette ambiance sur ce forum !

[Rover820i]

Salut,

Fais une recherche, dans une des sections il y a les coordonnées d'une entreprise en France qui délivre les certificats de conformité pour tous les véhicules du groupe. Après je ne sais pas s'il pourront te fournir pour une Mini si ancienne

[Polux]

Merci pour la réponse.

Toutefois, étant Belge, dois-je contacter la société française en charge ou bien essayer de contacter un concessionnaire belge? (et si oui, quel concessionnaire...)
J'ignore si la procédure est identique en France et en Belgique...

Tu t'interroges si ils pourront me fournir un OCO pour une voiture si ancienne mais alors, je m'interroge sur la situation des personnes qui achètent une voiture ancienne ancienne et qui ont besoin d'un OCO ?? Il y a quand-même une procédure pour les véhicules plus vieux que 1996 ?

Help! Ca fait beaucoup d'interrogations !
Bizarre comme démarche administrative...

[Rover820i]

OCO ? COC tu veux dire

Essaie de contacter la boite française, le certificat de conformité est européen Mais sache que c'est un document payant, plus d'une 100aine d'euros

Pour les véhicules très anciens, en France on a la possibilité d'obtenir une carte grise collection, lorsqu'il est impossible d'obtenir une carte grise normale (propriétaire décédé, véhicule trouvé abandonné, véhicule importé, ...)

[Polux]

Je ne suis pas à quelques euros près depuis le temps que je patiente!
Pour les abréviations du document, au temps pour moi!

J'ai trouvé ceci pour Rover France mais j'ignore si cela est valable pour les Belges...

L'adresse pour le certificat:
La société MG ROVER France informe les amateurs et collectionneurs de voitures anglaises que la délivrance des certificats de conformité pour l'immatriculation de véhicules importés est confiée, depuis 15 Novembre 2005, à la société :


A.B.P
254, Av. du Président Wilson
93210 SAINT DENIS LA PLAINE


Contact : e-mail : abp102@wanadoo.fr
tél/fax : 01 34 73 48 02
mobile : 06 72 61 61 25

Cette société met à votre disposition 40 ans d'expérience des véhicules du groupe MG ROVER.
Cette prestation de service concerne les marques :
MG, ROVER, TRIUMPH, AUSTIN, MORRIS, MINI, MINI MOKE, AUSTIN HEALEY, STANDARD, RILEY, WOLSELEY, PRINCESS, INNOCENTI (Mini, 90,120).

Pour la carte grise collection, n'est-ce pas valable pour les voitures qui ont minimum 25 ans ? En l'occurrence, mon véhicule a 23 ans... Quoiqu'il en soit, ce régime est peut-être différent en Belgique (sous réserve d'appartenance à un club de voitures ancêtres, assurances spécifiques, etc)

Casse-tête...

[speedou]

Salut,

En fait, en France, on a pas besoin de certificat de conformité si le véhicule importé à le même type mines que ceux vendus en France mais pour la Belgique je sais pas. Sorry.

[Polux]

En effet.

Pour répondre à ma question, c'est apparemment la même société qu'en France (ABP) qui délivre ce certificat de conformité, appelé "notice descriptive". Le document étant un document harmonisé par l'Union européenne, CQFD...

[Rover820i]

Voilà, tu peux donc contacter cette entreprise française

Salut,

En fait, en France, on a pas besoin de certificat de conformité si le véhicule importé à le même type mines que ceux vendus en France mais pour la Belgique je sais pas. Sorry.

Non carrément pas, le certificat de conformité est obligatoire pour toutes les importations, afin de pouvoir monter un dossier de demande de carte grise

[speedou]

Je disais ça car j'ai importé ma SD1 du Luxembourg sans certificat de conformité, j'avais fait la demande pour les papiers en 2003, j'avais remplis une feuille des mines où étaient demandées toutes les caractéristiques (relevées sur la trés complète CG Lux )
 Alors ça a du évoluer depuis et je ne sais pas dire car ensuite j'ai acheté d'autres véhicules en Allemagne notamment, mais je ne me suis pas occupé des papiers.